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Cadre commercial

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente encadrent les commandes passées sur BorderPlan pour des plans de plantation conçus sur mesure destinés aux professionnels du BTP et de la piscine.

Dernière mise à jour : 4 avril 2026

Objet du service

BorderPlan propose la vente de plans de plantation personnalisés pour les professionnels du BTP, de la piscine et leurs projets clients.

Chaque commande correspond à une prestation de conception de plan adaptée au brief transmis par le client professionnel.

Offres et prix

Les offres unitaires proposées sont les suivantes :

  • Essentiel : 29 € par plan.
  • Professionnel : 49 € par plan.
  • Signature : 79 € par plan.

Des packs volume sont également disponibles aux tarifs suivants :

  • Pack 5 plans : 169 €.
  • Pack 10 plans : 299 €.
  • Pack 20 plans : 549 €.

Le premier plan est GRATUIT au niveau Professionnel (valeur 49 €), sans paiement.

Commande et paiement

La commande est validée une fois le brief transmis et le paiement confirmé.

Le règlement s’effectue par carte bancaire via la plateforme Stripe.

Livraison

Le plan est livré par email sous 24h après confirmation du brief pour l'offre gratuite, ou après confirmation du paiement pour un niveau payant, sauf information contraire communiquée au client avant validation de la commande.

Garantie et révision

Une révision gratuite est incluse si le plan livré ne correspond pas au brief communiqué lors de la commande.

Responsabilité

Les plans fournis constituent des recommandations de plantation établies à partir des éléments transmis par le client.

Le client demeure responsable de la validation finale du projet, de l’adaptation aux contraintes réelles du terrain et de la mise en œuvre sur chantier.

Propriété intellectuelle et droits d’usage

Les plans livrés peuvent être utilisés librement par le client professionnel et par ses clients finaux dans le cadre de leurs projets, sans limitation d’usage liée à l’exploitation du livrable remis.